Les délibérations
Les délibérations sont issues des procès verbaux dressés après chaque comité syndical. Ces documents officiels sont vérifiés par le contrôle de la légalité.
Vous retrouverez ci-après l'ensemble des procès verbaux de chaque comité syndical des trois dernières années.
Pour les documents antérieurs, consultez cette page.
2025
L'année 2025 a commencée, comme chaque année, par le vote des budgets.
Les actions du SCoT ont été marquées par la mise en place du Contrat Chaleur Renouvelable cantalien (financement de l'étude de préfiguration, mise en place d'une Entente avec le Syndicat
d'Energies du Cantal et les autres SCoT, convention avec Energies 15...).
Des projets sont aussi en cours : le cadastre solaire et la révision des outils de communication du SCoT.
Vous trouverez l'ensemble des points abordés et les votes des élus dans les procès verbaux à droite.
2024
Outre le vote du budget du SCoT, cette année a été marquée par la finalisation des premières étapes du Plan Climat (rendu du diagnostic du territoire, définition de la stratégie...) et l'arrivée en septembre de la chargée de mission pour son animation.
Vous trouverez l'ensemble des points abordés et les votes des élus dans les procès verbaux à droite.
2023
Le vote des budgets inclue la réalisation d'un Plan Climat Air Energies Territorial (PCAET) volontaire. Le bureau d'études sélectionné commence ainsi sa mission : réalisation du diagnostic et premiers ateliers avec les élus.
Vous trouverez l'ensemble des points abordés et les votes des élus dans les procès verbaux à droite.