Calendrier du SCoT

Le travail d'élaboration du SCoT est basé sur un planning prévisionnel élaboré en partenariat avec le bureau d'études

Le planning prévisionnel de réalisation du SCoT est établi selon les grandes phases du document (rapport de présentation, PADD, DOO, arrêt et approbation) selon le calendrier suivant :

 

Diagnostic et EIE : de juillet 2017 à octobre 2018 (15 mois)

PADD : de mi juin 2018 à juillet 2019 (13 mois)

Débat du PADD : juillet 2019

DOO : de mi-février 2019  à décembre 2019 (9 mois)

Validation du DOO : Décembre 2019

Arrêt : 1er trimestre 2020

Approbation : Fin 2020 

 

Il faut préciser que ce calendrier ne tient pas compte des phases de validation administrative qui sont donc susceptibles d'allonger les délais indiqués.